1. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de MSA SERVICES PERIGORD AGENAIS, 1 Rue Tapie, CS 70039 – 47 004 AGEN, société anonyme coopérative à directoire, immatriculée sous le SIREN 488526443 

Le directeur de la publication du site est Elanie BARRAU /Olivier RAUJOL

Adresse électronique : barrau.elanie@msaservices.fr

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  • Informations sur l’hébergeur du site

Webmaster : Vladimir Dalmace

Hébergement / OVH, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Adresse électronique :  info@vladimir-dalmace.com

Téléphone :  06 12 05 43 21

 

2. Propriété intellectuelle 

La structure générale du site internet MSA SERVICES PERIGORD AGENAIS ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété MSA SERVICES PERIGORD AGENAIS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit MSA SERVICES PERIGORD AGENAIS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

 

3. Données personnelles 

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les  traitements de données personnelles par MSA SERVICES PERIGORD AGENAIS sont soumis à la Politique de protection des données , consultable sur le site internet.

 

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5. Crédits

Crédits Photos : MSA SERVICES PERIGORS AGENAIS

 

6. Maintenance 

Pour de raisons de maintenance, MSA SERVICES PERIGORD AGENAIS pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

 

7. Mise à jour des mentions légales

MSA SERVICES PERIGORD AGENAIS se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 12/12/2023 par Optimex Data.